GIA France-Suisse : problématique des travailleurs transfrontaliers (3 nov.)
Présidé par le sénateur LR, Cyril Pellevat, le groupe d’amitié France-Suisse a auditionné des représentants de travailleurs frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse. Ils sont soumis à une double affiliation et une double cotisation d’assurance maladie (la CMU en France et la LAMal en Suisse). Le sujet intéresse 169.000 personnes. Ces travailleurs transfrontaliers sont parfois contraints de déménager en Suisse en raison d’une charge financière intenable.
Il est nécessaire que le ministère de la Santé procède à la désaffiliation de la CMU pour les personnes qui sont affiliées au régime d’assurance maladie obligatoire suisse (LAMal).
CAS : examen du PLFSS (4 nov.)
(à l’image) Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des Affaires sociales (CAS) ouvre les travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2016 (PLFSS).
Lors de l’examen du texte, j’ai obtenu l’avis favorable de la CAS pour mon amendement visant à exonérer de cotisations sociales les dividendes des dirigeants de SARL (Lire : PLFSS 2016 : Mon amendement adopté pour supprimer les cotisations sociales sur les dividendes versés aux dirigeants de SARL).
Fête nationale de l’Algérie (4 nov.)
Superbe réception à l’occasion de la fête nationale de l’Algérie, organisée par son Excellence Amar Bendjama, ambassadeur d’Algérie en France.
J’ai rencontré Makhlouf Chalal (à l’image) en charge de la participation de l’Algérie sur les salons et foires en France, afin de promouvoir les produits du terroir algérien.
Rencontre de l’équipe UFE-Monde (9 nov.)
Au milieu de représentants de l’UFE-Monde : François Bary Delongchamps, président délégué ; Jean-Pierre Pont, éditeur délégué du magazine La Voix de France ; Olivier Cadic ; Marc Boudin, délégué général ; Charlotte Hemery, adjointe du délégué général et resp. Communication
Cette rencontre avec les animateurs de l’UFE-Monde a permis de faire un tour d’horizon des projets en faveur des Français de l’étranger et de leurs représentants.
PLFSS : défense de mon amendement pour la suppression de la CSG-CRDS des non-résidents (10 & 12 nov.)
Après mon intervention en CAS (10 nov.) et un long débat en séance (12 nov.), avec mes collègues Les Républicains des Français de l’étranger, nous avons fait adopter par le Sénat l’amendement supprimant l’assujettissement aux prélèvements sociaux (CSG-CRDS) des revenus du patrimoine immobilier et des produits de placement de source française perçus par les non-résidents. (lire : CSG-CRDS applicable aux non-résidents : le Sénat met la France en conformité avec le droit européen contre l’avis du gouvernement)
DSAE à Valenciennes (13 nov.)
En présence de Gérard Larcher, président du Sénat, la Délégation sénatoriale aux entreprises s’est projetée dans le Valenciennois pour y rencontrer les entrepreneurs locaux. Les échanges ont eu lieu lors d’une table ronde et pendant la visite de sites industriels.
Je vous diffuserai très prochainement un compte-rendu des thèmes abordés.
Légion d’honneur pour Christian Cointat (13 nov.)
Avec Christian Cointat, ancien sénateur représentant les Français établis hors de France.
Christian était entouré des sénateurs LR et UDI des Français de l’étranger venus rendre hommage à son remarquable travail parlementaire et avoir le plaisir de revoir un homme d’une qualité humaine exceptionnelle.
Arabie Saoudite : Rencontre avec Roland Raad (13 nov.)
Avec Roland Raad, conseiller consulaire UDI Arabie Saoudite, membre du conseil d’administration de l’UFE Monde et président-fondateur de l’UFE Al khobar qui comprend 250 membres.
J’ai discuté avec Roland des divers aspects de ma prochaine venue en Arabie Saoudite.
Je n’oublierai jamais notre entrevue : c’est en dînant avec Roland que j’ai appris qu’il y avait des fusillades à Paris (lire : “Vendredi 13 novembre 2015… quand tout a basculé“).
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